Conseil communautaire du 20 juin 2024
ADMINISTRATION GENERALE
00.00 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 30 mai 2024
03.06 Question 1a. Administration générale : approbation des modalités de remplacement des
vice-présidents démissionnaires
08:45 Question 1b. Administration générale : élection du 6ème vice-président
36:32 Question 1c. Administration générale : élection du 8ème vice-président
51:07 Question 2. Syndicats et organismes extérieurs : SDEM - désignation d’un représentant
55:13 Question 3. Syndicats et organismes extérieurs : SEM Innovance - désignation d’un représentant
57:04 Question 4. Syndicats et organismes extérieurs : association Vélo & Territoires - désignation
d’un élu suppléant
RESSOURCES
1:00:14 Question 5. Finances : approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2023
2:15:25 Question 6. Finances : Prestations d’agence de voyage (transports, location de véhicule,
hébergements et frais de visas)
2:31:04 Question 7. Finances : PLUi-H - mise à jour des autorisations de programme et crédits de
paiement
2:34:20 Question 8. Finances : décision modificative n°2 du budget annexe SPANC
CULTURE
2:35:57 Question 9. Culture : labellisation Pays d’Art et d’Histoire
DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
2:52:25 Question 10. Mobilités : renouvellement de la convention de délégation de transport scolaire
avec la Région Normandie
2:59:22 Question 11. Tourisme : commune de Beauvoir - dénomination commune touristique
3:02:56 Question 12. Tourisme : révision tarifs de la taxe de séjour
3:21:16 Question 13. Economie : cession d’un terrain à la SARL Jérôme LEBRUN, ZA Carrefour des Biards à Isigny-le-Buat
3:25:34 Question 14. Economie : cession d’un terrain à la SARL La Fromagerie de Pain d’Avaine, ZA
Carrefour des Biards à Isigny-le-Buat
ENVIRONNEMENT
3:29:34 Question 15. GEMAPI : qualité des eaux de baignade - profil de vulnérabilité des eaux de
baignade
3:32:04 Question 16. GEMAPI : renouvellement adhésion à l’AFAC-Agroforesterie Normandie et
désignation d’un représentant
3:36:08 Question 17. Déchets : coopération entre collectivités pour la construction d’une Unité de
Valorisation Energétique des déchets sur le site de Cavigny
SERVICES A L'ENFANCE ET A LA PERSONNE
3:43:11 Question 18. Petite enfance : fourniture et livraison des repas et goûters en liaison froide pour les crèches communautaires - attribution et signature accord-cadre
3:48:14 Question 19. Enfance-jeunesse : convention de fonds de concours avec les communes de
Brécey et Saint-James pour les structures de jeux extérieurs
SERVICES TECHNIQUES
3:51:20 Services techniques : approvisionnement carburant par cartes accréditives pour
l’ensemble des véhicules communautaires